Plan d’Organisation de la Sécurité et des Secours

Propriétaire : Syndicat intercommunal Lyon – Saint-Fons – Vénissieux

Exploitant : Madame Andrée LOSCOS, Présidente du syndicat intercommunal

Responsables sécurité : Madame Eugénie GAY-MONTCHAMP, Directrice

Monsieur Emmanuel JACQUEMIN, Directeur adjoint

L’article R 322-4 du code du sport et les articles A 322-11 à A 322-17 remplacent l’arrêté du 16 Juin 1998 (relatif au Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours dans les établissements de natation et d’activités aquatiques d’accès payant) et rendent obligatoire pour les piscines et parcs aquatiques, l’organisation, la formalisation et la mise en œuvre de la surveillance et des secours au sein de l’établissement.

Le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) prend place dans l’organisation générale de la sécurité d’un établissement. Il regroupe pour un même établissement l’ensemble des mesures de prévention des accidents liées aux activités aquatiques, de baignades et de natation ainsi que la planification des secours.

Il a pour objectif de prévenir les accidents liés aux activités par une surveillance adaptée aux caractéristiques de l’équipement.

Le POSS s’adresse à l’ensemble des personnels permanents, saisonniers, remplaçants et vacataires de l’établissement.

Les responsables de groupes, associations, centres de loisirs, entreprises utilisatrices et l’Éducation Nationale doivent en prendre connaissance.

SOMMAIRE

I. PRESENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT – DESCRIPTIF. 5

A. Zones d’activités. 5

B. Zone dédiée aux associations. 5

C. Installations techniques. 5

D. Zone publique. 5

E. Locaux réservés au personnel 6

F. Locaux de stockages des produits chimiques. 6

II. PLAN D’ENSEMBLE DES INSTALLATIONS. 6

A. Plan général de l’établissement. 6

B. Plans spécifiques. 6

III. IDENTIFICATION DU MATÉRIEL DE SAUVETAGE. 7

A. Matériel de sauvetage. 7

B. Matériel de secourisme. 7

1. Matériel permanent 7

2. En période estivale. 8

3. Autres. 8

IV. IDENTIFICATION DES MOYENS DE COMMUNICATION.. 8

A. Communication interne. 8

B. Liaison avec les services publics et l’extérieur. 8

V. ORGANISATION DU PERSONNEL. 9

A. Le personnel de surveillance suivant la règlementation. 9

1. Les MNS. 9

2. Les BNSSA. 9

B. Le personnel d’accueil et de caisse. 9

C. Le personnel technique et d’entretien. 9

D. Le personnel occasionnel 10

1. Période scolaire. 10

2. Vacances scolaires. 10

VI. FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE L’ÉTABLISSEMENT. 10

A. Période d’ouverture de l’établissement. 10

B. Fonctionnement en période hivernale (septembre à mai) 10

1. Horaires de fonctionnement de l’établissement (hors évènements exceptionnels) 10

2. Horaires d’accueil des auto-organisés. 11

3. Horaires d’accueil des écoles primaires (publiques et privées) 11

4. Horaires d’accueil des secondaires. 11

5. Horaires des associations. 12

C. Fonctionnement en période estivale (mi-juin à août) 12

D. Fréquentation. 12

VII. PERSONNEL DE SURVEILLANCE PRÉSENT PENDANT LES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC. 12

A. Bassins et zones de surveillance. 12

B. Accueil du public. 13

1. Nombre de personnes affectées à la surveillance. 13

2. Définition du poste de surveillant mobile. 13

VIII. AUTRE PERSONNEL PRÉSENT DANS L’ÉTABLISSEMENT. 14

A. Horaires de présence du personnel dans l’établissement en période hivernale. 14

B. Horaires de présence du personnel dans l’établissement en période estivale. 14

IX. ORGANISATION INTERNE EN CAS D’ACCIDENT. 14

A. Moyens d’alarme au sein de l’établissement. 14

B. Procédures en cas d’accident. 15

1. Procédure en cas d’accident lors de l’accueil du public. 15

2. Procédure en cas d’accident lors de l’accueil du public dans les vestiaires, à l’administration, l’accueil, sur la mezzanine, la coursive et la pelouse. 17

3. Procédure en cas d’accident en présence des écoles primaires. 17

4. Procédure en cas d’accident en présence des écoles secondaires. 18

5. Procédure en cas d’accident lors d’une utilisation par une association, une entreprise, un établissement, un club. 19

C. Risques chimiques et incendies. 20

1. Procédure en cas de déclenchement de l’alarme incendie. 20

2. Procédure en cas de risques chimiques. 20

D. Système d’alerte des secours extérieurs. 20

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I. PRESENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT – DESCRIPTIF

Zones d’activités

L’établissement est composé de :

  • 1 Bassin sportif couvert de 50mx20m avec mur amovible en son centre permettant de délimiter 2 bassins de 25×20, soit 1000 m². Profondeur de 1.1 à 2.0 mètres.
  • 1 bassin couvert d’initiation de 144 m². Profondeur de 0.8 à 1.2 mètres
  • 1 bassin couvert d’aquaforme de 182 m² avec banquettes à bulles et jets massants. Profondeur de 1.2 mètre.
  • 1 pataugeoire intérieure de 25 m². Profondeur : 21 cm
  • 1 pataugeoire extérieure de 120m² avec zone de « splash pad » ouverte seulement en période estivale.

Soit 1 326 m² de surface totale de plan d’eau

  • 1 zone sauna-hammam ;
  • 1 salle de gymnastique de 200 m² ;
  • 1 salle de musculation en accès limité aux associations conventionnées ;
  • 1 snack fonctionnant en saison d’été ;

Zone dédiée aux associations

  • Les associations bénéficient d’un local de rangement à matériel pédagogique de 100 m².

Installations techniques

Les installations techniques comprennent :

  • Un traitement de l’eau au chlore gazeux ;
  • Une filtration par filtres à sable ;
  • Un chauffage par chaudières gaz.

Zone publique

Cette zone est divisée en 3 espaces :

  • Hall d’accueil de 174 m² ;
  • Mezzanine ;
  • 1 coursive d’une contenance d’environ 100 personnes.

Locaux réservés au personnel

Les locaux dédiés au personnel sont agencés ainsi :

  • 300 m² de bureaux administratifs et lieux de vie communs ;
  • 1 salle de réunion maîtres-nageurs ;
  • 1 salle de réunion ;
  • 2 salles polyvalentes ;
  • 1 atelier de 30m² ;
  • 1 local de rangement du matériel pédagogique CNI de 60m² ;
  • 1 local de stockage du matériel technique (robots) de 24 m².
  • Locaux de stockages des produits chimiques

Les produits chimiques sont stockés dans 4 locaux dédiés :

  • 1 local de stockage des produits d’entretien avec armoire électrique des pompes de relevage ;
  • 2 locaux de stockage des produits pour le traitement de l’eau (acide et produits pH) ;
  • 1 local de stockage du chlore gazeux.
  • L’ensemble de ces locaux de stockage sont positionnés sur l’extérieur du bâtiment.

II. PLAN D’ENSEMBLE DES INSTALLATIONS

Plan général de l’établissement

  • Plan général rez de chaussée.
  • Plan 1er étage.

Plans spécifiques

  • Plan des zones de stockage des produits chimiques.
  • Plan des zones de surveillance et de l’organisation des secours avec identification du matériel, des moyens de secours spécifiques et des commandes d’arrêt des pompes et de l’électricité.

IDENTIFICATION DU MATÉRIEL DE SAUVETAGE

Matériel de sauvetage

  • Perches
  • 1 plan dur avec têtière et sangles à l’infirmerie
  • 1 brancard à l’infirmerie
  • Matériel de secourisme
  • Matériel permanent

Le matériel de secourisme disponible est la suivante :

  • 2 nécessaires de premiers secours CNI : 1 dans infirmerie et 1 dans un sac de transport situé entre la zone 1 et 2 ;
  • Mallette transportable contenant des gants à usage unique, des compresses stériles, des pansements, des bandes, des ciseaux, un flacon de solution hydro-alcoolique, du sérum physiologique, du ruban adhésif (sparadrap), 1 compresse hémostatique d’urgence (C.H.U), une couverture de survie, une fiche bilan ;
  • 1 nécessaire de premier secours à la caisse ;
  • 1 nécessaire de premier secours à l’espace forme ;
  • 1 nécessaire de matériel de secourisme dans un sac de transport situé au bord des bassins entre les zones BS et BI :
  • Défibrillateur semi-automatique ;
  • Bouteille d’oxygène de 5 litres ;
  • Insufflateurs à usage unique (1Adulte/1Enfant/1Nourisson) ;
  • Masques à haute concentration avec réservoir (1 Adulte/ 1 enfant) ;
  • Aspirateur à mucosité ;
  • 2 Couvertures de survie.
  • A l’infirmerie, matériel complémentaire :
  • Bouteille d’oxygène de 5 litres ;
  • DEA ;
  • Insufflateurs à usage unique (1Adulte/1Enfant/1Nourisson) ;
  • Masques à haute concentration avec réservoir (1 Adulte / 1 enfant) ;
  • Aspirateur à mucosité ;
  • 2 Couvertures de survie ;
  • Pince à épiler ;
  • Un oxymètre de pouls ;
  • Un tensiomètre automatique.
  • Un cahier relatant la vérification quotidienne obligatoire, et les observations journalières (à l’infirmerie), ainsi que des fiches de déclaration d’accident à l’infirmerie.

En période estivale

Pataugeoire extérieure :

  • Mallette transportable contenant des gants à usage unique, des compresses stériles, des pansements, des bandes, des ciseaux, un flacon de solution hydro-alcoolique, du sérum physiologique, du ruban adhésif (sparadrap), un garrot, une compresse hémostatique d’urgence (C.H.U), une couverture de survie, une fiche bilan.

Autres

Deux boutons d’arrêt d’urgence des pompes (local MNS) ;

Deux boutons de coupure électrique (1 à la caisse et 1 à l’infirmerie).

IDENTIFICATION DES MOYENS DE COMMUNICATION

Communication interne

Le personnel dispose des moyens de communication interne suivants :

Des talkies walkies ;

Des téléphones fixes et urbains (caisse, secrétariat, bureau chef de bassin/MNS, bureaux administratifs)-appuyer sur la touche « 0 » avant de composer le numéro ;

Un téléphone d’astreinte encadrement dédié (06.99.33.93.12).

Liaison avec les services publics et l’extérieur

Afin de communiquer avec l’extérieur, le CNI est équipé de :

Un téléphone rouge situé dans l’infirmerie (pompiers) ;

Un téléphone blanc situé dans l’infirmerie et dans bureau MNS (appels extérieurs) ;

Des téléphones urbains (au secrétariat et dans les bureaux) ;

Des téléphones portables (cadres de l’établissement).

V. ORGANISATION DU PERSONNEL

Le personnel de surveillance suivant la règlementation

Les MNS

Les missions des MNS sont les suivantes :

La surveillance et la sécurité des usagers pendant les horaires d’ouverture au public ;

L’enseignement et la surveillance de la natation aux scolaires primaires ;

La surveillance des scolaires secondaires ;

L’encadrement des activités (aquagym, femmes enceintes, bébés nageurs, , natation ludique, les multi-activités, les leçons collectives aux enfants et adultes, la natation…) ;

La surveillance des associations suivant le planning d’occupation du bassin ;

La prévention et l’application du règlement intérieur de l’établissement ;

La pratique de soins si nécessaire ;

La réalisation de tests d’aisance aquatique.

Les BNSSA

Les missions des BNSSA sont les suivantes :

Surveillance des bassins, secours des personnes en danger ;

Contrôle de l’application des règles de surveillance et de sécurité ;

Gestion et vérification du matériel de secours et de la pharmacie ;

Possibilité de participation à l’organisation d’événements et à la promotion de l’établissement.

Le personnel d’accueil et de caisse

Ce personnel assure :

L’accueil et l’information des usagers ;

L’encaissement des recettes.

Le personnel technique et d’entretien

Ce personnel assure :

Le nettoyage et l’entretien de l’équipement ;

L’accueil et l’information du public ;

La petite maintenance de l’équipement.

Le personnel occasionnel

Période scolaire

Les week-ends, le personnel d’entretien peut être renforcé par des vacataires.

Sur les bassins, des MNS ou assimilés assurent la surveillance des bassins pendant les horaires publics et sur certains créneaux associatifs.

Des agents de sécurité peuvent être appelés en cas de forte fréquentation prévisible.

Vacances scolaires

Du personnel vacataire saisonnier et des agents de sécurité renforcent les différentes équipes.

FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE L’ÉTABLISSEMENT

Période d’ouverture de l’établissement

La période d’ouverture est permanente, excepté lors de :

Des deux fermetures techniques annuelles :

environ 10 jours entre fin août et début septembre,

5 jours mi-juin préalables à la saison estivale,

1 semaine lors des congés scolaires d’hiver,

Les jours fériés hors 14 juillet et 15 août.

L’évacuation complète du grand bassin aura lieu pour chaque modification du mur amovible (en son centre) conformément à l’Arrêté du 14 Septembre 2004, Article 17 : « Aucun dispositif permettant de modifier un bassin, tel que fond, mur mobile ou dispositif immergé, ne doit présenter, quelle que soit sa position, de danger pour les usagers. Les fonds mobiles sont soit conçus de façon que leur raccordement au radier du bassin respecte la pente prévue pour les bassins, soit munis d’un dispositif remédiant au danger créé à leur périphérie par le brusque changement de profondeur. Ils ne doivent pas permettre le passage d’un usager en dessous. La profondeur d’eau correspondant à leur position est affichée en un lieu visible de tous. Les manœuvres de ces équipements sont effectuées hors de la présence des usagers dans le bassin. »

Fonctionnement en période hivernale (septembre à mai)

Horaires de fonctionnement de l’établissement (hors évènements exceptionnels)

Horaires d’accueil des auto-organisés

Hors vacances scolaires

Pendant les petites vacances scolaires (Automne – Noël – Hiver – Printemps)

Horaires d’accueil des écoles primaires (publiques et privées)

Horaires d’accueil des secondaires

Horaires des associations

Fonctionnement en période estivale (mi-juin à août)

En période estivale, l’établissement est ouvert tous les jours de 10h à 18h30 (évacuation des pelouses à 18h).

Toutefois, l’accueil des usagers est segmenté par créneaux horaires :

Fréquentation

Fréquentation Maximale Instantanée (F.M.I.)

Elle a été définie par le maître d’ouvrage en référence au décret du 7 avril 1981, article 8 :

FMI: 1 326 personnes en été

FMI : 1 000 personnes en hiver

Nombre d’entrées annuelles : environ 350 000 entrées/an

PERSONNEL DE SURVEILLANCE PRÉSENT PENDANT LES HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

Bassins et zones de surveillance

Nomenclature pour la distinction des bassins :

Bassin sportif : B.S

Bassin d’initiation : B.I

Bassin de Forme : B.F

Pataugeoire intérieure : P.I

Pataugeoire extérieure : P.E

Distinction des différentes zones de surveillance :

Zone du bassin sportif

Zone du bassin d’initiation et de la pataugeoire intérieure

Zone du bassin de forme

Zone de la pataugeoire extérieure

La surveillance est assurée par du personnel habilité, placé en poste fixe et/ou mobile.

Le personnel de surveillance doit être titulaire des diplômes et des attestations que justifie son statut.

Les surveillants doivent obligatoirement pouvoir être identifiés par le port du tee-shirt de service.

Accueil du public

Nombre de personnes affectées à la surveillance

Le nombre de personnes affectées à la surveillance dépend de la période.

Dans des cas exceptionnels, l’établissement pourra fonctionner avec une ou plusieurs des 4 zones fermées pour des raisons techniques ou par manque de personnel surveillant.

Lorsque la surveillance n’est plus assurée sur une zone, du fait d’une intervention, d’un problème, le public se doit d’évacuer cette zone impérativement. La baignade sera de nouveau autorisée lorsque la surveillance et la sécurité de la zone seront assurées.

Définition du poste de surveillant mobile

L’agent surveillant en poste mobile doit :

Prodiguer les soins ;

Faire respecter le règlement intérieur de l’établissement et effectuer des rappels à l’ordre si nécessaire ;

Réaliser des passages de test d’aisance aquatique ;

Renseigner les usagers ;

Remplacer un surveillant lorsque celui-ci quitte son poste fixe pour intervenir sur un incident.

Toutefois, si le surveillant mobile n’effectue pas une de ces tâches, il devra se placer de manière judicieuse autour du bassin pour devenir un soutien à la surveillance faite par les surveillants en poste fixe.

S’il devait quitter les bassins, il devra en informer les surveillants en poste fixe.

Les agents chargés de la surveillance aquatique sont titulaires du PSE1 ou PSE2, ils sont donc capables d’intervenir sur une situation accidentelle avec du matériel spécifique de secourisme seul ou en équipe suivant l’intervention.

AUTRE PERSONNEL PRÉSENT DANS L’ÉTABLISSEMENT

Ce personnel peut être technique, administratif, de sécurité et/ou d’accueil. Il est capable d’assurer la protection et d’alerter en interne.

Horaires de présence du personnel dans l’établissement en période hivernale

Horaires de présence du personnel dans l’établissement en période estivale

ORGANISATION INTERNE EN CAS D’ACCIDENT

Moyens d’alarme au sein de l’établissement

Sur les bassins : Talkies walkies

Dans les vestiaires : Un talkie-walkie

A la caisse : Des téléphones et un talkie-walkie

Dans les bureaux : Téléphone fixe

Cadre de permanence : Un téléphone portable et un talkie-walkie en période estivale

Procédures en cas d’accident

L’intervention doit être rapide et efficace. Ceci sous-entend :

  • La prise en compte de la situation : s’adapter et s’organiser en fonction du nombre de personnes présentes, de l’affluence du public et du lieu de l’accident.
  • La parfaite connaissance des techniques de réanimation et du matériel à disposition (maîtrise de soi, vis-à-vis du public, en cas de désordre ou de panique).
  • Une bonne condition physique.
  • La précision du message passé aux pompiers ou SAMU :

Le message d’alerte
*Identification de l’appelant : Nom et fonction
*Présentation de l’établissement :
Centre Nautique Intercommunal Lyon – Saint-Fons – Vénissieux
16 avenue Georges Lévy 69200 Vénissieux
Téléphone : 04.37.90.54.54
*Lieu de l’accident
*Bilan circonstanciel
*Bilan vital
*Bilan complémentaire
*Nombre et état de la victime
*Age & sexe
*Gestes effectués et matériel utilisé
*Autre cas à expliquer
*Répétition du message pour compréhension (ne pas raccrocher le premier)
*Prévenir la personne en charge d’ouvrir l’accès aux pompiers

Procédure en cas d’accident lors de l’accueil du public

  • Cas n°1 : La prise en charge de la victime ne nécessite pas un renfort d’équipe :
  • Gestion directe par la personne qui intervient auprès de la victime.
  • Orientation vers l’infirmerie et/ou la personne mobile pour soins si besoin.
  • Cas n°2 : La prise en charge de la victime nécessite un renfort d’équipiers et du matériel spécifique.
  • Un ou deux secouristes viendront en renfort auprès du demandeur.
  • Ceci peut impliquer l’évacuation d’au moins une zone de surveillance.
  • La priorisation sera fonction du lieu et de la nature de l’incident.

Signaler l’incident puis intervenir :

Le secouriste prenant le premier en charge la victime doit :

  • Effectuer la sortie de l’eau si nécessaire.
  • Protéger la victime et demander de l’aide à un ou des collègues.
  • Prendre en charge la victime en attendant son/ses collègues.
  • Faire le bilan pour procurer les soins nécessaires.

Le/les autres surveillants doi(ven)t :

  • Apporter le matériel au premier et aider leur collègue.
  • Transmettre/faire transmettre l’alerte à la personne en charge (caisse, technique, ou autres surveillants).
  • Faire évacuer les bassins/faire faire évacuer les bassins si besoin.

Le/les techniciens doi(ven)t :

  • Participer à l’évacuation de l’établissement si besoin.
  • Dégager les voies d’accès d’urgence, recevoir les secours extérieurs et les accompagner sur les lieux de soins (accès infirmerie ou autre).
  • Stopper l’alarme des issues de secours menant sur l’extérieur (si besoin d’y avoir accès).
  • Aider en cas de forte fréquentation à délimiter la zone d’intervention de l’équipe de secouristes.
  • Aider en cas de forte fréquentation à faire respecter l’évacuation d’un bassin et la fermeture éventuelle d’une zone

Les agents de caisse doivent :

  • Alerter les secours adéquats si demandé par les surveillants.
  • Fermer la caisse, stopper les entrées et interdire l’accès au bassin si demandé.

Les agents de sécurité doivent :

  • – Participer à l’évacuation de l’établissement si besoin.
  • – Aider en cas de forte fréquentation à délimiter la zone d’intervention de l’équipe de secouristes
  • – Aider en cas de forte fréquentation à faire respecter l’évacuation d’un bassin et la fermeture éventuelle d’une zone
  • – Aider les agents de caisse à stopper les entrées et interdire l’accès au bassin si demandé

Le public doit :

  • – Respecter et obéir aux attentes et aux ordres des agents du CNI et (si présent) à ceux des agents de sécurité

En cas de nécessité d’EVACUATION d’UNE ZONE de SURVEILLANCE : effectuer une alerte sonore (3 coups de sifflet) + consignes d’évacuation.

La baignade dans la zone préalablement fermée sera de nouveau autorisée lorsque la surveillance et la sécurité de la zone seront rétablies.

Procédure en cas d’accident lors de l’accueil du public dans les vestiaires, à l’administration, l’accueil, sur la mezzanine, la coursive et la pelouse.

L’agent prenant directement en charge la victime doit :

  • Alerter les surveillants par talkie.
  • Se protéger.
  • Si possible protéger la victime.
  • Se mettre à disposition du/des surveillants secouristes.

Puis procédure identique au cas n°2 précédent

Procédure en cas d’accident en présence des écoles primaires

  • Cas n°1 : La prise en charge de la victime ne nécessite pas un renfort d’équipe :
  • Gestion directe par la personne en enseignement (réponse à la demande).
  • Orientation vers l’infirmerie pour soins vers le MNS enseignants.
  • Cas n° 2 : La prise en charge de la victime nécessite un renfort d’équipier :
  • Le MNS en enseignement intervient le plus rapidement possible.

Le premier MNS, prenant en charge la victime doit :

  • Effectuer la sortie de l’eau si nécessaire.
  • Protéger la victime et demander de l’aide.
  • Prendre en charge la victime en attendant son/ses collègues.
  • Faire les bilans pour procurer les soins nécessaires.

Les autres MNS doivent :

  • Évacuer leur(s) zone(s).
  • Apporter le matériel au premier MNS.
  • Transmettre/faire transmettre l’alerte.
  • Si possible, faire évacuer les bassins/faire faire évacuer les bassins.

Les professeurs (professeur des écoles ou professeurs d’EPS) :

  • Aident/font évacuer leur(s) zone(s).
  • Assurent la sécurité de leur(s) classe(s).
  • L’enseignant responsable de la classe rassemble sa classe, la dirige dans le calme vers les vestiaires.

Le/les techniciens doi(ven)t :

  • Dégager les voies d’accès d’urgence, recevoir les secours extérieurs et les accompagner sur les lieux de soins (accès infirmerie ou autre).
  • Stopper l’alarme des issues de secours menant sur l’extérieur (si besoin d’y avoir accès).

Procédure en cas d’accident en présence des écoles secondaires

Cas n°1 : La prise en charge de la victime ne nécessite pas un renfort d’équipe

  • Gestion directe par la personne en surveillance
  • Orientation vers l’infirmerie pour soins.

Cas n°2 : La prise en charge de la victime nécessite un renfort d’équipier

  • La personne en surveillance alerte en montrant la zone concernée par l’incident.
  • La personne en enseignement ou celle en surveillance intervient le plus rapidement possible.

Le premier surveillant, prenant en charge la victime doit :

  • Effectuer la sortie de l’eau si nécessaire.
  • Protéger la victime et demander de l’aide.
  • Prendre en charge la victime en attendant son/ses collègues.
  • Faire les bilans pour procurer les soins nécessaires.

Les autres surveillants doivent :

  • Évacuer leur(s) zone(s).
  • Apporter le matériel au premier.
  • Transmettre/faire transmettre l’alerte à la personne en charge (caisse, technique).
  • Si possible évacuer ou faire évacuer les bassins.

Les professeurs :

  • Aident/font évacuer leur(s) zone(s).
  • Assurent la sécurité de leur classe.
  • L’enseignant responsable de la classe rassemble sa classe, la dirige dans le calme vers les vestiaires.

Le/les techniciens doi(ven)t :

  • Dégager les voies d’accès d’urgence, recevoir les secours extérieurs et les accompagner sur les lieux de soins.
  • Stopper l’alarme des issues de secours menant sur l’extérieur (si besoin d’y avoir accès).
  • L’enseignant responsable de la classe rassemble la classe et se tient à disposition pour tous renseignements.

Procédure en cas d’accident lors d’une utilisation par une association, une entreprise, un établissement, un club…

Cadre réglementaire

Article L221-1 du code de la Consommation, modifié par l’Ordonnance n° 2008-810 du 22 août 2008 – art. 1
Les produits et les services doivent, dans des conditions normales d’utilisation ou dans d’autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes.

Code du Sport

Le code du sport mentionne notamment, l’obligation pour le personnel encadrant de : posséder les qualifications requises et le cas échéant une carte professionnelle en cours de validité, de maîtriser les gestes de premiers secours, d’être en nombre suffisant, de connaître le POSS de l’établissement. Le cas échéant, un contre rendu de l’intervention devra être réalisé…

Règlement intérieur du Centre Nautique Intercommunal

Procédure

Les utilisateurs externes au CNI (comme les associations, les entreprises, les clubs…) sont responsables de la sécurité de leurs activités et des espaces (ligne(s) d’eau, bassin, ½ bassin…) mis à disposition.

Situation 1 : Les MNS du CNI sont présents dans l’établissement.

En cas d’accident, les MNS de l’association, de l’entreprise, de l’établissement, du club se mettent à disposition des MNS du Centre Nautique Intercommunal.

Situation 2 : Les MNS du CNI ne sont pas présents dans l’établissement.

Les MNS des autres associations se mettent à disposition du MNS responsable du groupe auquel appartient la victime.

Risques chimiques et incendies

Procédure en cas de déclenchement de l’alarme incendie

Voir plan d’évacuation

Si l’alarme incendie se déclenche :

Évacuer les bassins, vestiaires et hall d’entrée et diriger les personnes vers les issues de secours.

Vérifier tous les points de déclenchement.

Situation n°1 : un déclencheur a été percuté sans raison :

Le réarmer.

Éteindre l’alarme et autorisation de baignade.

Situation n°2 : un déclencheur a été percuté pour cause d’incendie :

Evacuation du public sur les points de rassemblements ( ① au niveau du snack extérieur ② sur le parking du public ) .

Appel des pompiers.

Informer l’astreinte (06.99.33.93.12).

Procédure en cas de risques chimiques

Si nécessaire, faire évacuer les usagers et fermer l’établissement.

Téléphoner au cadre d’astreinte (06.99.33.93.12).

Le cadre d’astreinte remplit la main courante.

Système d’alerte des secours extérieurs

Le SAMU par le 15

Les sapeurs-pompiers par le 18 (ou téléphone rouge de l’infirmerie)

La police ou la gendarmerie par le 17

L’alerte est donnée par les sauveteurs par l’intermédiaire du téléphone rouge de l’infirmerie relié directement aux pompiers ou depuis le poste situé dans le bureau des maîtres-nageurs. L’appel des secours permet d’enregistrer l’incident et d’obtenir un avis sur la conduite à tenir.

L’alerte du personnel technique et d’accueil doit être également réalisée.

En cas d’incident, prévenir le cadre d’astreinte (06 99 33 93 12) qui fera un compte- rendu de l’incident à la direction.

DES EXERCICES D’ALARMES ET DE SIMULATION D’INTERVENTIONS SONT PROGRAMMÉS CHAQUE ANNÉE.
Un bilan sera établi suite à ces derniers.
Le POSS est présenté et distribué à l’ensemble du personnel.